Ce catalogue propose des documents spécialisés sur l’écologie, la faune, la flore et l’environnement de l’Isle Crémieu en particulier, mais aussi en général. Ils peuvent être empruntés gratuitement par les adhérents à jour de leur cotisation.
Détail de l'indexation
A00 Droit Législation |
Ouvrages de la bibliothèque en indexation A00 Droit Législation
trié(s) par (Pertinence décroissant(e), Titre croissant(e)) Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche
Comment gérer une association / Nicolas Delecourt
Titre : Comment gérer une association : guide à l'usage des dirigeants bénévoles d'associations Type de document : texte imprimé Auteurs : Nicolas Delecourt, Auteur ; Laurence Happe-Durieux, Auteur Mention d'édition : 7ème éd. Editeur : Héricy : Éditions du Puits fleuri Année de publication : 2015 Collection : Gestion & organisation, ISSN 0414-6492 [s Importance : 1 vol. (380 p.) Présentation : ill. Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-86739-572-7 Langues : Français (fre) Index. décimale : A00 Droit Législation Résumé : Les responsables d'association assument de nombreuses fonctions. Au plan juridique et administratif, il faut respecter les formalités légales (instituées notamment par la loi de 1901), assurer le bon fonctionnement de l'association (tenue des assemblées générales et du bureau, fichier des membres, assurances, …). Au niveau économique et fiscal, il faut très souvent trouver aides et financements, travailler avec un banquier, tenir une comptabilité, respecter les règles fiscales, de plus en plus précises. Ces règles s'imposent à toutes les associations, quels que soient leur taille et leur budget. Et même si les fonctions de responsable d'association sont assumées à titre bénévole, les dirigeants d'association qui omettraient de respecter certaines obligations peuvent voir leur responsabilité personnelle et financière engagée. Ce guide a donc été particulièrement conçu pour les représentants légaux des associations (le président, le trésorier, le secrétaire, …). Il aborde, dans un langage clair et précis, les aspects légaux, administratifs et financiers de l'association. Il est illustré de nombreux exemples et modèles. [source éditeur] Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2507 A00 DEL Livre Lo Parvi : Bibliothèque A Droit Législation Disponible Comprendre simplement le droit de l'urbanisme / Yves Goujon
Titre : Comprendre simplement le droit de l'urbanisme Type de document : texte imprimé Auteurs : Yves Goujon, Auteur Mention d'édition : 2ème éd. Editeur : Paris : Éditions Le Moniteur Année de publication : 2021 Collection : Comprendre simplement Importance : 1 vol. (296 p.) Présentation : ill. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-281-13474-2 Note générale : Index Langues : Français (fre) Catégories : CODE DE L'URBANISME
SCOTIndex. décimale : A00 Droit Législation Résumé : "S’initier aux règles applicables à l’utilisation des sols. Cette 2e édition prend en compte les dernières évolutions du droit de l’urbanisme issues notamment de la loi ELAN du 23 novembre 2018 et des ordonnances de modernisation des SCoT et de la hiérarchie des normes du 17 juin 2020. Constitué de courts chapitres, Illustré de cas pratiques, de tableaux et de schémas synthétiques, l’ouvrage présente les grands principes du droit de l’urbanisme, décrit les outils de l’aménagement, les autorisations correspondant à chaque travaux ainsi que les procédures pour les obtenir." Source éditeur Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3557 A00 GOU Livre Lo Parvi : Bibliothèque A Droit Législation Disponible La conservation des milieux naturels en dehors des aires protégées / Cyrille de Klemm
Titre : La conservation des milieux naturels en dehors des aires protégées : analyse juridique Type de document : texte imprimé Auteurs : Cyrille de Klemm, Auteur ; Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe, Auteur Editeur : Strasbourg : Éd. du Conseil de l'Europe Année de publication : 1992 Collection : Sauvegarde de la nature, ISSN ISSN 0252-05 num. 56 Importance : 1 vol. (59 p.) Format : 30 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-92-871-1996-4 Langues : Français (fre) Index. décimale : A00 Droit Législation Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 542 A00 KLE Livre Lo Parvi : Bibliothèque A Droit Législation Disponible La démocratie environnementale / France, Conseil d'État
Titre : La démocratie environnementale : un cycle de conférences du Conseil d'État Type de document : texte imprimé Auteurs : France Conseil d'État, Auteur Editeur : Paris : la Documentation française Année de publication : 2012 Collection : Droits et débats num. 4 Importance : 1 vol. (297 p.) Présentation : couv. ill. en coul. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-009279-3 Note générale : Actes d'un cycle de 6 conférences organisées aux Palais Royal en 2011 par le Conseil d'État. En appendice, choix de textes réglementaires et législatifs. Bibliogr. p. 288-296 Langues : Français (fre) Index. décimale : A00 Droit Législation Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1936 A00 DEM Livre Lo Parvi : Bibliothèque A Droit Législation Disponible La Gestion et la protection de l'espace en 36 fiches juridiques / Viviane Lévy-Bruhl
Titre : La Gestion et la protection de l'espace en 36 fiches juridiques Type de document : texte imprimé Auteurs : Viviane Lévy-Bruhl, Auteur ; Hervé Coquillart, Auteur Mention d'édition : Nouv.ed. Editeur : Paris : la Documentation française Année de publication : 1998 Importance : 36 fiches sous pochette Format : 30 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-003976-7 Langues : Français (fre) Index. décimale : A00 Droit Législation Résumé : Classement des différentes modalités de protection et de gestion des milieux naturels : clef 1 en fonction des objectifs de la protection instituée, clef 2 en fonction du champ d'application de la mesure, clef 3 en fonction de la nature juridique de la protection instituée, clef 4 en fonction des possibilités de gestion du site. Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2809 A00 LEV Livre Lo Parvi : Documentation interne A Droit Législation Exclu du prêt La gestion et la protection de l'espace naturel en 30 fiches juridiques / France, Ministère de l'environnement
PermalinkGuide pratique des procédures judiciaires et administratives / Gabriel Ullmann
PermalinkIntroduction au droit de l'environnement / Philippe Malingrey
PermalinkInutilité publique / Frédéric Graber
PermalinkLe PLU / Steve Hercé
PermalinkPermalinkLe scot / Jean-Philippe Strebler
PermalinkSécuriser les documents d'urbanisme / Fédération Rhône-Alpes de protection de la nature
Permalink