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Éditions Le Moniteur
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Paris
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Titre : Comprendre simplement le droit de l'urbanisme Type de document : texte imprimé Auteurs : Yves Goujon, Auteur Mention d'édition : 2ème éd. Editeur : Paris : Éditions Le Moniteur Année de publication : 2021 Collection : Comprendre simplement Importance : 1 vol. (296 p.) Présentation : ill. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-281-13474-2 Note générale : Index Langues : Français (fre) Catégories : CODE DE L'URBANISME
SCOTIndex. décimale : A00 Droit Législation Résumé : "S’initier aux règles applicables à l’utilisation des sols. Cette 2e édition prend en compte les dernières évolutions du droit de l’urbanisme issues notamment de la loi ELAN du 23 novembre 2018 et des ordonnances de modernisation des SCoT et de la hiérarchie des normes du 17 juin 2020. Constitué de courts chapitres, Illustré de cas pratiques, de tableaux et de schémas synthétiques, l’ouvrage présente les grands principes du droit de l’urbanisme, décrit les outils de l’aménagement, les autorisations correspondant à chaque travaux ainsi que les procédures pour les obtenir." Source éditeur Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3557 A00 GOU Livre Lo Parvi : Bibliothèque A Droit Législation Disponible
Titre : Études d'impact environnemental : principes, acteurs, champs d'application, procédure Type de document : texte imprimé Auteurs : Thomas Garancher, Auteur Editeur : Paris : Éditions Le Moniteur Année de publication : 2013 Collection : Pratique du droit, ISSN 2267-0149 Importance : 1 vol. (436 p.) Présentation : couv. ill. en coul. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-281-12935-9 Note générale : En appendice, choix de formulaires. Bibliogr. p. 409-412. Notes bibliogr. Langues : Français (fre) Index. décimale : A30 Droit Législation Code de l'environnement Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2003 A30 GAR Livre Lo Parvi : Bibliothèque A Droit Législation Disponible
Titre : Le Guide de l'environnement : aménagement et urbanisme, lutte contre les pollutions et les risques, outils de concertation et d'information... Type de document : texte imprimé Auteurs : Yves Jégouzo, Auteur ; Christophe Sanson, Auteur Editeur : Paris : Éditions Le Moniteur Année de publication : 1989 Collection : Collectivités locales Importance : 299 p. Format : 26 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-281-13061-4 Note générale : Bibliogr. p. 289-299 Langues : Français (fre) Index. décimale : 800 Activités humaines Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 629 800 JEG Livre Lo Parvi : Bibliothèque 8 Activités humaines Disponible
Titre : Le PLU : régime juridique, élaboration, modification, révision, contentieux Type de document : texte imprimé Auteurs : Steve Hercé, Auteur Mention d'édition : 2e éd. Editeur : Paris : Éditions Le Moniteur Année de publication : 2015 Collection : Guides juridiques, ISSN 1272-2634 [s Importance : 1 vol. (367 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-281-12981-6 Note générale : Index.
Langues : Français (fre) Catégories : PLU
DOCUMENT D'URBANISMEIndex. décimale : A00 Droit Législation Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2246 A20 HER Livre Lo Parvi : Bibliothèque A Droit Législation Disponible
Titre : Le scot : régime juridique, contenu, élaboration, gestion Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Philippe Strebler, Auteur Editeur : Paris : Éditions Le Moniteur Année de publication : 2016 Collection : Guides juridiques, ISSN 1272-2634 [s Importance : 1 vol. (267 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-281-13200-7 Note générale : Bibliogr. p. 249-255. Index Langues : Français (fre) Catégories : SCOT
DOCUMENT D'URBANISMEIndex. décimale : A00 Droit Législation Résumé : "Les schémas de cohérence territoriale (SCoT) permettent de définir, à l’échelle de bassins de vie, les politiques publiques en matière d’urbanisme, de déplacement, d’habitat, d’équipement commercial, d’environnement, de tourisme… Depuis la loi SRU, le législateur n’a eu de cesse de renforcer leur position au sein du système de planification. Les objectifs qui leur sont assignés permettent de mieux appréhender la portée et la complexité des SCoT : développement durable, gestion du renouvellement urbain, préservation de l’environnement ou encore mixité sociale. À jour des dispositions issues de l’ordonnance du 23 septembre 2015 et du décret du 28 décembre 2015, cet ouvrage, véritable outil opérationnel, détaille étape par étape l’élaboration du SCoT, de sa création à la phase de gestion qui suit son approbation. Il propose également un guide de rédaction contenant des modèles adaptables à tous les contextes. La structure chronologique de l’ouvrage permet au lecteur de maîtriser rapidement l’environnement juridique pour se focaliser sur les objectifs stratégiques, les SCoT constituant avant tout un outil politique de planification permettant aux élus locaux de s’exprimer sur l’avenir des territoires. Consultable à chaque étape de l’élaboration et de la gestion du schéma de cohérence territoriale, cet ouvrage constitue un guide de référence à l’usage des cadres des collectivités, des chefs de projet et autres techniciens œuvrant en matière de SCoT, de leurs partenaires (personnes publiques associées, bureaux d’études, etc.), des juristes, des urbanistes et des aménageurs." Note de contenu : En annexe des références au Code de l'urbanisme, au Code de l'environnement, au Code général des collectivités territoriales. Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3021 A00 STR Livre Lo Parvi : Bibliothèque A Droit Législation Disponible PermalinkPermalink
