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A Droit Législation
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche10 questions, 10 réponses / France. Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (1997-2002)
Titre : 10 questions, 10 réponses : Natura 2000 Type de document : texte imprimé Auteurs : France. Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (1997-2002), Auteur Editeur : Paris : Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'environnement Année de publication : 2002 Importance : 1 vol. (23 p.) Format : 21 cm Langues : Français (fre) Index. décimale : A12 Droit Législation Loi Patrimoine naturel Statuts Espèces Végétaux Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 876 A12 NAT Livre Lo Parvi : Bibliothèque A Droit Législation Disponible
Titre : Agents assermentés et gardes particuliers : droits des polices spéciales, de la nature, de la forêt, de la chasse et de la pêche Type de document : texte imprimé Auteurs : Sylvie Marguerite Ducret, Auteur Editeur : Héricy : Éditions du Puits fleuri Année de publication : 2016 Collection : Gestion & organisation, ISSN 0414-6492 [s Importance : 1 vol. (874 p.) Présentation : ill. Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-86739-564-2 Note générale : Bibliogr. p. 854-855 Langues : Français (fre) Index. décimale : A20 Droit Législation Code rural Code forestier Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2230 A20 DUC Livre Lo Parvi : Bibliothèque A Droit Législation Disponible
Titre : Biodiversité & bâti : comment concilier nature et habitat ? : guide technique Type de document : texte imprimé Auteurs : Steve Le Briquir, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement (Isère), Auteur ; Ligue pour la protection des oiseaux (France), Délégation départementale (Isère), Auteur Editeur : Lyon : LPO Coordination Rhône-Alpes Année de publication : 2012 Autre Editeur : Isère : CAUE Importance : 1 pochette (1 livret (19 p.) + 18 fiches techniques + 1 CD de documentation) Présentation : ill. en noir et en coul., cartes, couv. ill. Format : 31 cm Langues : Français (fre) Index. décimale : A30 Droit Législation Code de l'environnement Résumé : Contenu des 18 fiches techniques:
Végétalisation du bâti
Toitures végétalisées
Fiche 01 : les différents systèmes
Fiche 02 : choix du substrat
Fiche 03 : choix des végétaux
Fiche 04 : éléments externes favorisant la biodiversité
Fiche 05 : murs er façades végétalisés
Fiche 06 : les abords du bâti
Inclusion de gîtes et nichoirs dans le bâti
Fiche 07 : généralités sur les nichoirs, gîtes et abris
Fiche 08 : pose en excroissance
Fiche 09 : inclusion dans l'isolation extérieure
Fiche 10 : inclusion dans le coffrage et les murs extérieurs
Fiche 11 : inclusion dans les infrastructures en bois
Fiche 12 : aménagements des toitures et des combles
Fiche 13 : gîtes intégrés dans le petit bâti périphérique
Interactions homme et biodiversité
Fiche 14 : dangers des surfaces vitrées
Fiche 15 : éclairage des bâtiments et biodiversité
Fiche 16 : autres dangers - trous, cavités...
Fiche 17 : gérer les désagréments
Aspects juridiques
Fiche 18 : aspects juridiques
En ligne : https://www.biodiversiteetbati.fr/FT.htm Exemplaires (3)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1826 A30 BIO Livre Lo Parvi : Bibliothèque A Droit Législation Disponible 2718 A 30 BIO Livre Lo Parvi : Documentation interne A Droit Législation Exclu du prêt 3151 A30 BIO Livre Lo Parvi : Documentation interne A Droit Législation Exclu du prêt
Titre : Comment gérer une association : guide à l'usage des dirigeants bénévoles d'associations Type de document : texte imprimé Auteurs : Nicolas Delecourt, Auteur ; Laurence Happe-Durieux, Auteur Mention d'édition : 7ème éd. Editeur : Héricy : Éditions du Puits fleuri Année de publication : 2015 Collection : Gestion & organisation, ISSN 0414-6492 [s Importance : 1 vol. (380 p.) Présentation : ill. Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-86739-572-7 Langues : Français (fre) Index. décimale : A00 Droit Législation Résumé : Les responsables d'association assument de nombreuses fonctions. Au plan juridique et administratif, il faut respecter les formalités légales (instituées notamment par la loi de 1901), assurer le bon fonctionnement de l'association (tenue des assemblées générales et du bureau, fichier des membres, assurances, …). Au niveau économique et fiscal, il faut très souvent trouver aides et financements, travailler avec un banquier, tenir une comptabilité, respecter les règles fiscales, de plus en plus précises. Ces règles s'imposent à toutes les associations, quels que soient leur taille et leur budget. Et même si les fonctions de responsable d'association sont assumées à titre bénévole, les dirigeants d'association qui omettraient de respecter certaines obligations peuvent voir leur responsabilité personnelle et financière engagée. Ce guide a donc été particulièrement conçu pour les représentants légaux des associations (le président, le trésorier, le secrétaire, …). Il aborde, dans un langage clair et précis, les aspects légaux, administratifs et financiers de l'association. Il est illustré de nombreux exemples et modèles. [source éditeur] Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2507 A00 DEL Livre Lo Parvi : Bibliothèque A Droit Législation Disponible
Titre : Comprendre simplement le droit de l'urbanisme Type de document : texte imprimé Auteurs : Yves Goujon, Auteur Mention d'édition : 2ème éd. Editeur : Paris : Éditions Le Moniteur Année de publication : 2021 Collection : Comprendre simplement Importance : 1 vol. (296 p.) Présentation : ill. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-281-13474-2 Note générale : Index Langues : Français (fre) Catégories : CODE DE L'URBANISME
SCOTIndex. décimale : A00 Droit Législation Résumé : "S’initier aux règles applicables à l’utilisation des sols. Cette 2e édition prend en compte les dernières évolutions du droit de l’urbanisme issues notamment de la loi ELAN du 23 novembre 2018 et des ordonnances de modernisation des SCoT et de la hiérarchie des normes du 17 juin 2020. Constitué de courts chapitres, Illustré de cas pratiques, de tableaux et de schémas synthétiques, l’ouvrage présente les grands principes du droit de l’urbanisme, décrit les outils de l’aménagement, les autorisations correspondant à chaque travaux ainsi que les procédures pour les obtenir." Source éditeur Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3557 A00 GOU Livre Lo Parvi : Bibliothèque A Droit Législation Disponible
Titre : La conservation des milieux naturels en dehors des aires protégées : analyse juridique Type de document : texte imprimé Auteurs : Cyrille de Klemm, Auteur ; Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe, Auteur Editeur : Strasbourg : Éd. du Conseil de l'Europe Année de publication : 1992 Collection : Sauvegarde de la nature, ISSN ISSN 0252-05 num. 56 Importance : 1 vol. (59 p.) Format : 30 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-92-871-1996-4 Langues : Français (fre) Index. décimale : A00 Droit Législation Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 542 A00 KLE Livre Lo Parvi : Bibliothèque A Droit Législation Disponible
Titre : La démocratie environnementale : un cycle de conférences du Conseil d'État Type de document : texte imprimé Auteurs : France Conseil d'État, Auteur Editeur : Paris : la Documentation française Année de publication : 2012 Collection : Droits et débats num. 4 Importance : 1 vol. (297 p.) Présentation : couv. ill. en coul. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-009279-3 Note générale : Actes d'un cycle de 6 conférences organisées aux Palais Royal en 2011 par le Conseil d'État. En appendice, choix de textes réglementaires et législatifs. Bibliogr. p. 288-296 Langues : Français (fre) Index. décimale : A00 Droit Législation Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1936 A00 DEM Livre Lo Parvi : Bibliothèque A Droit Législation Disponible
Titre : Document d'objectifs Natura 2000 : guide méthodologique d'élaboration Type de document : texte imprimé Auteurs : Hassan Souheil, Auteur ; Acteurs, territoires, espaces naturels (France), Auteur Editeur : Montpellier : G.I.P. Atelier technique des espaces naturels Année de publication : 2011 Collection : Cahiers techniques, ISSN 1624-2386 num. 82 Importance : 1 vol. (120 p.) Présentation : ill. en coul., couv. ill. en coul. Format : 30 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-912801-75-3 Note générale : En appendice, choix de documents Langues : Français (fre) Index. décimale : A12 Droit Législation Loi Patrimoine naturel Statuts Espèces Végétaux En ligne : http://ct82.espaces-naturels.fr/sites/default/files/documents/ct82/ct_82_gm_doco [...] Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1809 A12 NAT Livre Lo Parvi : Bibliothèque A Droit Législation Disponible
Titre : Eaux & forêts, des fonctions de police judiciaire au service de la nature : inspecteurs de l'environnement, agents forestiers de l'État, agents de l'ONF et gardes du littoral Type de document : texte imprimé Auteurs : Bruno Cinotti, Auteur Mention d'édition : 4ème révision de l'ouvrage de Roland Perrier,... "Législation des forêts, constatation des infractions, preuves et poursuites" Editeur : Paris : AgroParisTech Année de publication : 2018 Importance : 1 vol. (119 p.) Présentation : ill. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-85710-095-9 Note générale : ONF = Office national des forêts. - En appendice, formule de réquisition de la force publique. - Bibliogr. p. 113. Index Langues : Français (fre) Catégories : CODE FORESTIER
GUIDE (DOCUMENT)Index. décimale : A20 Droit Législation Code rural Code forestier Résumé : "Pour connaître l'étendue des pouvoirs de police que confèrent lois et règlements, les conditions dans lesquelles il est possible de les exercer, les limites que connaissent ces pouvoirs. La constatation des infractions pénales est soumise à des règles précises. Si elles ne sont pas respectées, il est aléatoire et parfois impossible, de saisir les tribunaux et de faire condamner les responsables. Avertissement : l'instabilité juridique qui caractérise le droit pénal français amène à toujours vérifier les textes en vigueur sur le site Légifrance" Source éditeur Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3533 A20 CIN Livre Lo Parvi : Bibliothèque A Droit Législation Disponible
Titre : Espèces animales d'intérêt communautaire dont la conservation nécessite la désignation de zones spéciales de conservation faisant partie de la faune française : annexe 2 de la Directive Communautaire " Habitats, faune, flore" Type de document : texte imprimé Auteurs : Muséum national d'histoire naturelle (Paris). Secrétariat de la faune et de la flore, Auteur Editeur : Paris : Ministère de l'environnement Année de publication : 1993 Autre Editeur : Paris : Ministère de l'agriculture et de la forêt Importance : 1 vol. (73 p.) Présentation : ill. en noir Accompagnement : 30 cm Note générale : Bibliogr. pour chaque chapitre Langues : Français (fre) Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2826 A 13 MUS Livre Lo Parvi : Bibliothèque A Droit Législation Disponible
Titre : Études d'impact environnemental : principes, acteurs, champs d'application, procédure Type de document : texte imprimé Auteurs : Thomas Garancher, Auteur Editeur : Paris : Éditions Le Moniteur Année de publication : 2013 Collection : Pratique du droit, ISSN 2267-0149 Importance : 1 vol. (436 p.) Présentation : couv. ill. en coul. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-281-12935-9 Note générale : En appendice, choix de formulaires. Bibliogr. p. 409-412. Notes bibliogr. Langues : Français (fre) Index. décimale : A30 Droit Législation Code de l'environnement Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2003 A30 GAR Livre Lo Parvi : Bibliothèque A Droit Législation Disponible
Titre : La gestion et la protection de l'espace naturel en 30 fiches juridiques Type de document : texte imprimé Auteurs : France Ministère de l'environnement, Auteur ; Rhône-Alpes Secrétariat régional du patrimoine naturel, Auteur ; Viviane Lévy-Bruhl, Secrétaire ; Hervé Coquillard, Secrétaire Mention d'édition : 2e éd. Editeur : Paris : la Documentation française Année de publication : 1992 Importance : 30 f. Présentation : ill. Format : 30 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-002728-3 Note générale : Index. Bibliogr., [1]p. Langues : Français (fre) Index. décimale : A00 Droit Législation Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1827 A00 LEV Livre Lo Parvi : Bibliothèque A Droit Législation Disponible
Titre : Guide de l'installation classée pour la protection de l’environnement Type de document : texte imprimé Auteurs : Maud Gobelet, Auteur Editeur : Bordeaux : Syndicat national des ingénieurs de l'industrie des mines Année de publication : 2016 Langues : Français (fre) Index. décimale : A30 Droit Législation Code de l'environnement Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2252 A30 GOB Livre Lo Parvi : Bibliothèque A Droit Législation Disponible
Titre : Guide pratique des procédures judiciaires et administratives Type de document : texte imprimé Auteurs : Gabriel Ullmann (1958-....), Auteur ; élisabeth Achard, Auteur Editeur : Grenoble : Presses universitaires Année de publication : 1983 Importance : 269 p. Présentation : couv. ill. Format : 22 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7061-0222-6 Note générale : Bibliogr. p. 262-264 Langues : Français (fre) Index. décimale : A00 Droit Législation Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 429 A00 ULL Livre Lo Parvi : Bibliothèque A Droit Législation Disponible
Titre : Introduction au droit de l'environnement Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe Malingrey, Auteur Mention d'édition : 3e éd. Editeur : Paris : Éd. Tec & doc-Lavoisier Année de publication : 2006 Importance : 1 vol. (XX-327 p.) Présentation : couv. ill. en coul. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7430-0925-0 Note générale : Bibliogr. p. 321-322. Webliogr. p. 322. Index Langues : Français (fre) Index. décimale : A00 Droit Législation Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 490 A00 MAL Livre Lo Parvi : Bibliothèque A Droit Législation Sorti jusqu'au 05/10/2024
